{"id":3,"date":"2020-12-17T15:52:37","date_gmt":"2020-12-17T14:52:37","guid":{"rendered":"http:\/\/babysonge.fr\/?page_id=3"},"modified":"2021-07-14T12:09:58","modified_gmt":"2021-07-14T10:09:58","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/babysonge.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

MENTIONS L\u00c9GALES<\/h1>\n
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Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales s\u2019appliquent au site Internet dont l\u2019adresse url est www.babysonge.fr<\/a>, d\u00e9nomm\u00e9 ci-dessous \u00ab le Site \u00bb.
\nEn utilisant ce site internet, vous acceptez les mentions l\u00e9gales d\u00e9finies ci-apr\u00e8s.
\nSi vous n\u2019acceptez pas ces mentions l\u00e9gales, veuillez ne pas utiliser ce Site. Toute visite et\/ou utilisation de ce Site doit se faire dans le respect des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales.<\/em><\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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1. OBJET DU SITE<\/h5>\n
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Babysonge a ouvert ce Site pour l\u2019information de ses prospects et de ses clients. Ce Site a pour but de pr\u00e9senter les activit\u00e9s et services que propose Babysonge.<\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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2. EDITEUR DU SITE<\/h5>\n
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Ce Site est \u00e9dit\u00e9 par Babysonge, SARL \u2013 RCS :\u00a0533 863 197<\/span><\/p>\n

et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 2 rue Jacques Antoine, PERPIGNAN (66000)
\nResponsable de la publication : Babysonge<\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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3. H\u00c9BERGEMENT DU SITE<\/h5>\n
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OVH France<\/p>\n

2 rue Kellerman 59100 Roubaix \u2013 France<\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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4. CR\u00c9ATEUR DU SITE<\/h5>\n
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D\u00e9veloppement\u00a0: Necessary SAS, 65 Rue Federico Fellini, 66000 PERPIGNAN<\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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5. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE SUR LE SITE<\/h5>\n
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L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments graphiques, images, textes, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et\/ou repr\u00e9sent\u00e9s sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois concernant la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et sont, selon les cas, propri\u00e9t\u00e9 de Babysonge ou propri\u00e9t\u00e9 de tiers ayant autoris\u00e9 Babysonge \u00e0 les repr\u00e9senter sur le Site.
\nL\u2019ensemble de ce Site constitue une oeuvre prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Aucune reproduction et\/ou repr\u00e9sentation, partielle ou int\u00e9grale, ne pourra en \u00eatre faite sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de Babysonge.
\nLa d\u00e9nomination, le logo Babysonge, sont des marques d\u00e9pos\u00e9es par Babysonge. Toute reproduction, utilisation et\/ou modification qui en serait faite sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de Babysonge est susceptible d\u2019en constituer la contrefa\u00e7on et d\u2019\u00eatre poursuivie devant les Tribunaux comp\u00e9tents.
\nTout t\u00e9l\u00e9chargement, toute reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation, traduction, et\/ou transformation, partielles ou int\u00e9grales, ou transfert sur un autre Site ou sur quelque autre support (papier, support num\u00e9rique, film, etc\u2026) sont strictement interdits.<\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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6. RESPONSABILIT\u00c9 DE BABYSONGE<\/h5>\n
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Acc\u00e8s, fonctionnement et continuit\u00e9 du Site<\/strong><\/p>\n

Babysonge ne peut pas garantir l\u2019acc\u00e8s, le fonctionnement et la continuit\u00e9 du Site de fa\u00e7on ininterrompue et exempte de toute erreur.
\nBabysonge n\u2019est tenu qu\u2019\u00e0 d\u2019une obligation de moyen en ce qui concerne l\u2019acc\u00e8s, le fonctionnement et la continuit\u00e9 du Site. Babysonge ne saurait \u00eatre responsable de tout pr\u00e9judice direct ou indirect r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du Site, et ce quelle qu\u2019en soit la cause ; notamment Babysonge ne saurait \u00eatre responsable de l\u2019alt\u00e9ration ou de l\u2019acc\u00e8s frauduleux \u00e0 des donn\u00e9es et\/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus.
\nDe m\u00eame sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour des faits dus \u00e0 un cas de force majeure, les pannes et les probl\u00e8mes d\u2019ordre technique concernant le mat\u00e9riel, les programmes et logiciels ou le r\u00e9seau Internet pouvant le cas \u00e9ch\u00e9ant entra\u00eener la suspension ou la cessation du Site.
\nPar ailleurs, Babysonge d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de mauvaise utilisation de l\u2019ordinateur ou d\u2019incident li\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisation de l\u2019ordinateur lors de l\u2019utilisation du Site et plus particuli\u00e8rement, Babysonge ne saurait \u00eatre tenu responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, caus\u00e9 \u00e0 tout utilisateur, \u00e0 ses \u00e9quipements informatiques et aux donn\u00e9es qui y sont stock\u00e9es et aux cons\u00e9quences pouvant en d\u00e9couler sur son activit\u00e9 personnelle, professionnelle ou commerciale.<\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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Contenu du Site<\/strong><\/p>\n

Babysonge s\u2019efforce d\u2019assurer au mieux de ses possibilit\u00e9s l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur le Site. Babysonge se r\u00e9serve le droit de corriger ce contenu, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Cependant, Babysonge ne peut garantir l\u2019exactitude, la pr\u00e9cision et l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 disposition sur le Site.
\nEn cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de Babysonge ne saurait \u00eatre engag\u00e9e :
\n\u2013 pour toute impr\u00e9cision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
\n\u2013 pour tout dommage r\u00e9sultant d\u2019une intrusion d\u2019un tiers ayant entra\u00een\u00e9 une modification des informations mises \u00e0 disposition sur le Site,
\n\u2013 et plus g\u00e9n\u00e9ralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu\u2019en soient les causes, origines, natures et cons\u00e9quences, provoqu\u00e9s \u00e0 raison de l\u2019utilisation du Site et\/ou du cr\u00e9dit accord\u00e9 \u00e0 une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.<\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n

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7. G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S SUR LA COLLECTE DE DONN\u00c9ES<\/h5>\n
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